Présentation

BEN TALEB AhmedChef de Structure de recherche

Le laboratoire de recherche « Droit Civil » de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis a été créé officiellement en juillet 2013 sous la direction du Professeur Ahmed BEN TALEB.

Il est le prolongement de l’unité de recherche « Droit Civil » qui était dirigée par le professeur Mohamed Kamel CHARFEDDINE.

La création de ce laboratoire constitue l’aboutissement de la constante extension de l’unité de recherche « Droit Civil » tant en membres qu’en activités, et la satisfaction des ambitions grandissantes et des objectifs croissants de la recherche en Droit Civil.

L’activité du laboratoire de recherche « Droit Civil » est focalisée sur la réalisation de recherches scientifiques dans les différentes branches du droit civil, lato sensu, selon des approches variées, historique, comparée, substantielle, conjoncturelle etc…

La démarche suivie consiste essentiellement dans l’organisation de séminaires et de journées d’études avec une publication de ses travaux. De plus, le laboratoire réserve à ses membres une formation méthodologique et pédagogique leur permettant d’une part d’améliorer leur niveau scientifique et académique et d’autre part d’avancer leur recherche diplômante ou de la parachever.

Les membres du laboratoire sont des universitaires chercheurs de différents grades à savoir des professeurs de l’enseignement supérieur, des maitres de conférences, des maitres assistants et assistants, ainsi que des assistants contractuels, vacataires et des doctorants.

Le laboratoire a fixé son programme d’activité durant la période de 2013 à 2017 suivant deux principaux axes : le premier concerne une activité à l’intérieur même du laboratoire, intra-laboratoire (I) et le deuxième a trait à une activité par coopération et partenariat, extra-laboratoire (II).

I) L’activité intra-laboratoire :

Cette activité repose sur une démarche selon laquelle une grande activité principale à réaliser sera couronnée par un colloque scientifique important.

Parallèlement à cette activité, le laboratoire assure des activités scientifiques périodiques ou courantes à travers l’organisation de journées scientifiques et d’autres projets de recherche. L’activité intérieure du laboratoire est donc véhiculée par une activité scientifique principale (A) et des activités scientifiques périodiques (B).

A) L’activité scientifique principale :

Cette activité a été inaugurée par l’organisation du colloque « Centenaire du Code des Droits Réels » organisé à l’hôtel "El Mechetel", les : 10 -11 -12 Février 2016. Cet important colloque a constitué une occasion pour évaluer le code des droits réels cinquante ans après sa promulgation dans son texte même, modifications comprises, ainsi que dans son application judiciaire.

B) Les activités scientifiques périodiques :

• Actuellement, le laboratoire est en train de préparer un index bibliographique de la doctrine du droit civil tunisien selon une méthodologie basée sur un recensement des différents travaux doctrinaux, dépouillement et systématisation des magazines et des périodiques.
• Le laboratoire compte réaliser des journées d’études relatives au droit des contrats spéciaux : ses catégories, ses nouveautés et ses mutationsselon le programme suivant :

 

- Le contrat de bail : le régime général et les régimes spéciaux : Novembre 2016.
- Les contrats de la finance islamique : Février 2017.
- Les contrats agricoles : Mai 2017.

II) L’activité extra-laboratoire :

Cette activité repose sur une approche participativevisant la coopération et le partenariat avec d’autres institutions universitaires et étrangères, dans une perspective d’ouverture et de rayonnement sur l’environnement.
A cet effet, un programme a été établi comprenant :
- Un colloque sur la réparation en collaboration avec l’Institut Supérieur des Etudes Juridiques de Gabes : Avril 2015.
- Un séminaire sur les périmètres publics irrigués,en collaboration avec la Conservation de la Propriété Foncière : Janvier 2016.
- Un colloque sur le cinquantenaire du code du travail, en collaboration avec l’Institut National du Travail et des Etudes Sociales et la Faculté de Droit de Sfax : Avril 2016.
- Un colloque sur le droit du sport, avec la collaboration du Département de droit privé de la Faculté de Droit et des Sciences Politiques de Tunis.